| Conditions
générales d'utilisation
Par
sa connection au site internet swisscats.net,
ainsi qu'à toutes les pages s'y rattachant, et/ou à
ses sous-sites éventuels, l'utilisateur déclare accepter
les présentes conditions générales d'utilisation.
Dans le cas où l'utilisateur n'accepterait pas l'une ou l'autre
de ces clauses, il doit renoncer à accéder à
ce site.
Copyright
L'intégralité
du contenu du site internet swisscats.net,
y compris ses sous-sites éventuels, est protégé
par copyright© au niveau des droits d'auteur (tous droits réservés).
Tous les articles rédactionnels, textes, annonces, photographies,
illustrations, films, logos, etc. publiés sur ce site sont
soumis au copyright© (tous droits réservés) et
restent la propriété de leurs auteurs ou créateurs.
Ils ne peuvent être modifiés, reproduits, copiés
et/ou téléchargés, totalement ou partiellement,
pour être publiés sur d'autres sites internet ou dans
d'autres médias, quelle que soit leur forme, sans l'autorisation
expresse écrite de leurs auteurs, créateurs ou propriétaires.
Le cas échéant, la mention de la source et/ou de l'auteur
devra figurer sur ou à proximité du document publié.
Cette demande d'autorisation doit être faite même pour
des publications sur des sites ou dans des médias fonctionnant
sans intérêt économique ou sans but lucratif.
|
Remarques
juridiques
Les
articles rédactionnels, textes, annonces, photographies,
illustrations, films, logos, etc. publiés sur le site internet
swisscats.net et/ou sur ses
sous-sites éventuels, le sont sous la seule responsabilité
de leurs auteurs et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité
des associations SwissCats et/ou
dent@n Web Services.
Tous
les documents, y compris les annonces en ligne, publiés sur
le site le sont à titre purement informatif et sans aucune
garantie eu égard à leur exactitude, leur fiabilité
ou leur exhaustivité. Ils ne sont destinés qu'à
un usage personnel exclusivement. Ces documents pourront être
modifiés en tout temps et sans préavis.
La mention éventuelle sur le site de noms de produits et/ou
de marques déposées ne serait utilisée que
dans un but purement informatif et ne viole en conséquence
pas les réglementations et législations relatives
à la protection des marques.
Les associations SwissCats et/ou
dent@n Web Services ne sauraient
assumer de responsabilité pour des pertes ou des dommages
directs ou indirects causés à des utilisateurs du
site à la suite de défauts de transmissions, de dérangements
ou perturbations techniques, d'interruptions d'exploitation ou de
liens rompus vers d'autres sites.
Le site internet swisscats.net
et l'ensemble de ses sous-sites éventuels contiennent des
liens vers d'autres sites internet pour les contenus desquels les
associations SwissCats et/ou
dent@n Web Services n'assument
aucune responsabilité. Il en est de même pour les produits,
les prestations de service, la qualité des données
et/ou toutes autres offres faites sur ces sites.
|
Données
personnelles
Le
traitement des données personnelles volontairement fournies
par les visiteurs ou recueillies automatiquement à des fins
techniques est effectué conformément à la législation
suisse régissant la protection des données.
Toutes
les données personnelles sont conservées confidentiellement
et ne sont pas utilisées dans d'autres buts que ceux nécessaires
au traitement de la demande du visiteur (publication d'annonces
en ligne, questions, etc.). Ces données personnelles ne seront
en aucun cas communiquées ou vendues à des tiers,
ni utilisées à des fins publicitaires ou statistiques
par les associations SwissCats
et/ou
dent@n Web Services.
Seuls
les visiteurs s'étant abonnés à notre Newsletter
seront placés sur une liste de diffusion afin de recevoir
des informations régulières sur l'association, à
l'exception de toute publicité.
Lors
de la publication d'annonces en ligne, les utilisateurs choisissent
eux-mêmes quelles données personnelles ils souhaitent
voir diffusées. La publication des indications des nom, prénom,
domicile, numéros de téléphone sont totalement
facultatifs et laissée à la libre appréciation
des usagers qui, le cas échéant, fournissent ces indications
sous leur propre responsabilité.
Adresses
e-mail
Les
adresses e-mail mentionnées par les utilisateurs sur le formulaire
de publication d'annonce seront publiées sous une forme protégée
(Catsmail) afin de limiter les risques de diffusion de virus et
de spam (publicité non sollicitée). Le système
permet cependant aux visiteurs de répondre directement aux
annonceurs. |