Nos statuts

Nom et siège - article 1 But de l'organisation - article 2 Membres de l'organisation - article 3 Réunion de l'organisation - article 4 Comité de direction - article 5 Finances - article 6

Art. 1

Nom et siège

Sous le nom: Association SOS CHATS

s'est constitué une association au sens de l'art. 60 ss du CSS. Le siège de l'association est à Noiraigue.

Art. 2

But de l'organisation

Aide aux chats en détresse, en particulier:

recueil de chats

- abandonnés

- nés dans la nature,

- mal soignés, battus, malades.

Le recueil comprend:

- les soins vétérinaires (de première urgence, vermifuges, castration, stérilisation, vaccins, etc.)

- la nourriture, adaptation à la vie en groupe à l'intérieur de la maison, et, par la suite, réadaptation à sortir.

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Art. 3

Devient membre de l'organisation:

- celui qui paie une cotisation de fr. 20.- par an,

- qui parraine un chat en payant sa nourriture et ses soins, à partir de fr. 30.- par mois.

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Art. 4

L'organisation se réunit s'il y a lieu:

a) pour l'acceptation du bilan annuel

b) pour la discussion de nouveaux projets.

Art. 5
Comité de direction

Le comité de direction comprend 2 membres habitants sur place.

Art. 6
Finances

L'organisation réunit ses fonds de la manière suivante:

a) cotisations,

b) parrainages,

c) dons,

d) investissement financier du comité directeur.

En cas de dissolution de l'organisation, les sommes restantes ne seront utilisées que pour l'aide aux chats en détresse.

Bilan annuel.

Compte bancaire: SOS CHATS.

Noiraigue, le 1er novembre 1985.

Signé:                  Tomi Tomek               Elizabeth Djordjevic